Mairie de Saint-Jean-le-Centenier -  Ardèche

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 27 avril à 20 h 00 en Mairie.
 

Ordre du jour 

1°) Approbation du procès–verbal du 30 mars 2026
2°) Point sur les dossiers en cours
3°) Délibération relative à la constitution de la Commission d’Appel d’Offres
4°) Budget Commune 2025 : Compte Financier Unique et affectation de résultats
5°) Budget Assainissement 2025 : Compte Financier Unique et affectation de résultats
6°) Budget Auberge 2025 : Compte Financier Unique et affectation de résultats
7°) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
8°) Vote du Budget Primitif Commune 2026
9°) Vote du Budget Primitif Assainissement 2026
10°) Vote du Budget Primitif Auberge 2026
11°) Rentrée scolaire 2026 : Fixation des tarifs et réglementation des services périscolaires
12°) Cimetière communal : procédure de régularisation avant reprise des sépultures sans concessions (prorogation du délai) : Délibération à prendre
13°) Délibération fixant les modalités de répartition de la vente d’une concession du cimetière communal. 13°)
14°) Convention de prestations de services avec la Communauté de Communes Berg et Coiron en matière d’entretien bâtimentaire : Délibération à prendre
15°) Questions diverses




 
Publié le 06/12/2024 | Date de l'évènement : 27/04/2026