Mairie de Saint-Jean-le-Centenier -  Ardèche

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 30 juin à 20h en Mairie.

Ordre du jour 

  1. Validation du PV du 14 avril 2025
  2. Point sur les différents dossiers en cours
  3. Convention avec le SDEA pour une mission d’Assistance Technique aux collectivités dans le domaine de la voirie : Délibération à prendre  

  4. Demande de subvention de l’association Bugnes et Fêtes : Délibération à prendre.

  5. Participation à l’assainissement collectif : Réglementation et tarifs 2025 : Décision à prendre.

  6. Tarifs assainissement à compter du 1er juillet 2025 : Délibération à prendre  

  7. CDC Berg et Coiron : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de Berg &Coiron dans le cadre d’un accord local : Délibération à prendre  

  8. CDC Berg et Coiron : Approbation du montant des attributions de compensations 2025 : Délibération à prendre  

  9. SDE 07 : Adoption des nouveaux statuts : Délibération à prendre  

  10. Point sur les différents contrats : Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. Délibération à prendre.

  11. Travaux de voirie 2025 : Choix de l’entreprise : délibération à prendre

  12. Participation employeur à la mutuelle complémentaire des agents titulaires : Décision à prendre  

  13. Réhabilitation du château : Délibération à prendre si nécessaire.

  14. Projet d’acquisition des parcelles AP 193, 197,198 appartenant à Mme et M. GRAFFIN : Décision à prendre  

  15. Demande d’acquisition d’une partie des parcelles AP 292 et 165 (jardin Impasse du Puits) : Décision à prendre  

  16. Cantine Scolaire : Choix du prestataire repas, année scolaire 2025-2026. Délibération à prendre

  17. Divers
Publié le 06/12/2024 | Date de l'évènement : 30/06/2025