1°) Approbation du procès–verbal du 28 septembre 2026
2°) Point sur les dossiers en cours
3°) Convention de partenariat avec les associations sportives Berg-Helvie et OBCH : Décisions à prendre
4°) Centre de Gestion de l’Ardèche : Convention de participation risque prévoyance à compter du 1er janvier 2027 : Décision à prendre
5°) Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service Public d’Assainissement 2025
6°) Redevance des performances des systèmes d’assainissement pour l’année 2027
7°) Participation à l’assainissement collectif : Fixation des tarifs 2027
8°) Concessions cimetière : fixation des tarifs 2027
9°) Revalorisation des loyers communaux à compter du 1er janvier 2027
10°) Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2027 : Décision à prendre
11°) Demande de remboursement des frais de formation : Décision à prendre
12°) Création du poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe à temps non complet (25 heures par semaine)
14°) Projet de refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel : Décision à prendre
15°) Modification de la convention de veille et de stratégie foncière avec l’EPORA et la CDC Berg et Coiron : Décision à prendre
16°) Régularisation d’une partie du chemin de l’Escoutay au niveau des parcelles AH 335-337 : Délibération à prendre
17°) Questions diverses