Mairie de Saint-Jean-le-Centenier -  Ardèche

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 27 juillet à 20h00 en Mairie.
 

Ordre du jour 

Ordre du jour :

1°)Approbation du procès–verbal du 5 juin 2026
2°) Point sur les dossiers en cours
3°) Ecole : Demande de subvention pour du matériel de rafraichissement d’air
4°) Convention « chats errants » avec la Fondation 30 millions d’amis 
5°) Demande de subvention des associations pour l’année 2026
6°) Demande de participation pour la manifestation Ligue Sport Boules M1 2026
7°) Demande de participation financière du Centre d’information sur les droits de la femme et de familles (CiDFF)
8°) Demande de subvention pour les travaux d’aménagement pour la sécurisation de la Route de la Gare
9°) Cimetière communal : Prorogation du délai de la procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
10°)Création d’un emploi permanent (article L.332-8-6°) d’Adjoint technique, catégorie C, à temps non complet d’une durée hebdomadaire de 24 heures
11°) Création d’un emploi permanent (article L.332-8-6°) d’Adjoint technique, catégorie C, à temps non complet d’une durée hebdomadaire de 22 heures
12°) Frais de fonctionnement de l’école pour les enfants hors commune : convention avec la commune de Mirabel
13°) Questions diverses

 




 
Publié le 06/12/2024 | Date de l'évènement : 27/07/2026