Mairie de Saint-Jean-le-Centenier -  Ardèche

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 16 novembre à 20h00 en Mairie.
 

Ordre du jour 

Ordre du jour :

1°) Approbation du procès–verbal du 28 septembre 2026

2°) Point sur les dossiers en cours

3°) Convention de partenariat avec les associations sportives Berg-Helvie et OBCH : Décisions à prendre

4°) Centre de Gestion de l’Ardèche : Convention de participation risque prévoyance à compter du 1er janvier 2027 : Décision à prendre

5°) Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service Public d’Assainissement 2025 

6°) Redevance des performances des systèmes d’assainissement pour l’année 2027

7°) Participation à l’assainissement collectif : Fixation des tarifs 2027

8°) Concessions cimetière : fixation des tarifs 2027

9°) Revalorisation des loyers communaux à compter du 1er janvier 2027

10°) Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2027 : Décision à prendre

11°) Demande de remboursement des frais de formation : Décision à prendre

12°) Création du poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe à temps non complet (25 heures par semaine)

14°) Projet de refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel : Décision à prendre

15°) Modification de la convention de veille et de stratégie foncière avec l’EPORA et la CDC Berg et Coiron : Décision à prendre

16°) Régularisation d’une partie du chemin de l’Escoutay au niveau des parcelles AH 335-337 : Délibération à prendre

17°) Questions diverses





 
Publié le 06/12/2024 | Date de l'évènement : 16/11/2026