Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 12 décembre à 20 h 00 en Mairie.
 

Ordre du jour

  1. Validation du PV du 21/11/22
  2. Point sur les différents dossiers en cours
  3. École, Services périscolaires : Décision à prendre
  4. Point sur les états de l'actifs des budgets Auberge, Assainissement et Commune : Délibération(s) à prendre si nécessaire
  5. Point sur les différents budgets : Décision(s) modificative(s) à prendre si nécessaire
  6. Marché de travaux « Construction d’une cantine scolaire » : Choix des entreprises et attribution du marché pour les différents lots
  7. Participation à l’assainissement collectif : Fixation des tarifs 2023
  8. Revalorisation des loyers communaux : Fixation des tarifs 2023
  9. Concession cimetière : Fixation des tarifs 2023
  10. Point sur les différents projets : Demande de subvention dans le cadre de la DETR / DSIL 2023, Département de l’Ardèche… : Délibération à prendre
  11. Participation Risque Prévoyance-Garantie maintien de salaire au 1er janvier 2023. Délibération à prendre
  12. Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle à compter du 1er janvier 2023 : Décision à prendre
  13. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’assainissement 2021 : Délibération à prendre
  14. Divers 
Publié le 23/06/2022 | Date de l'évènement : 12/12/2022